Retrouvez les décisions du conseil municipal dans les procès verbaux publiés ci-dessous. Découvrez vos élus et leurs commissions.
PROCES-VERBAUX
2023
Consultez les compte-rendu de :
Janvier 2023
Mars 2023
09 Juin 2023
26 Juin 2023
Septembre 2023
Octobre 2023
Novembre 2023
Décembre 2023
2024
Consultez les compte-rendu de :
Janvier 2024
Février 2024
Mars 2024
Avril 2024
Mai 2024
Juin 2024
Septembre 2024
Octobre 2024
Novembre 2024
Décembre 2024
2025
DELIBERATIONS
2025
Consultez les délibérations du :
- Conseil municipal du 20 janvier 2025 :
- CCMA-Modif annexe 2 convention partenariat OPAH-RU
- Contrat e-Collectivités pour eMagnus (Berger Levrault) logiciels compta
- Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol par EPV 34
- Installations classées-Avis construction et exploitation parc éolien de la Fraubée
- Projet de ferme agrivoltaïque par Kronos Solar – Avis du conseil municipal
- Remaniement cadastral – Transfert de parcelles dans le domaine public communal
- Conseil municipal du 24 février 2025 :
- Adhésion à la Fourrière Départementale de la Mayenne – Année 2025
- Adhésion CANUT téléphonie bâtiments communaux et école
- Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget général
- Autorisation dépenses investissement avant vote BP 2025
- Compte Financier Unique 2024 – Budget général
- Compte Financier Unique 2024 – Lotissement Belle Étoile
- Compte Financier Unique 2024 – Lotissement la Motte Goyer
- Compte Financier Unique 2024 – Lotissement La Noë
- Contrat de location et de maintenance du photocopieur de l’étage de la mairie
- Contrat Point et sauvegarde TOUILLER maintenance informatique mairie et école
- Convention études et chantiers 2025
- Local du 2 Grande rue – Validation des avenants 1 et 2 PREVOSTO
- Remaniement cadastral – Transfert de parcelles dans le domaine public communal
- Révision des statuts du syndicat Territoire d’énergie Mayenne – Acceptation expresse
- Transfert de la compétence DT-DICT à Territoire d’énergie Mayenne
- Transfert de propriétés des voies privées dans le domaine
- Validation subvention rénovation façade 2025
- Conseil municipal du 17 mars 2025 :
- Adoption du budget primitif 2025 – Budget général
- Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement Belle Étoile
- Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement La Motte Goyer
- Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement La Noë
- CCMA-Convention MAD centre culturel à l’EEA 2024 2027
- CLECT – approbation rapport CCMA 2025
- Contrat de maintenance logiciel et assistance technique – Tableau d’affichage
- Fixation du taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour l’année 2025
- Local du 2 Grande rue – Modification avenant 1 MO
- Vestiaires du stade – Contrat SOCOTEC vérification installations élec
- Conseil municipal du 26 mai 2025 :
- Adhésion CANUT postes téléphoniques
- ALSH Lilas Plage – Fonctionnement et tarifs 2025 2026
- Attribution des subventions aux associations – Année 2025
- Local 2 Grande rue – Convention avec ENEDIS raccordement
- Parcelles rue des Guillardières – Classement dans le domaine public
- Participation ALSH LP communes extérieures charges fonctionnement 2025 2026
- Participation école communes extérieures charges fonctionnement 2024 2025
- Participation financière ULIS 2024 2025
- Réception MIS Mayenne Ombrières parking boulodrome
- Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité
- Tarifs cantine 2025 2026 Tarifs garderie périscolaire 2025 2026
- Tarifs garderie périscolaire 2025 2026
