Retrouvez les décisions du conseil municipal dans les procès verbaux publiés ci-dessous. Découvrez vos élus et leurs commissions.
PROCES-VERBAUX
2023
Consultez les compte-rendu de :
Janvier 2023
Mars 2023
09 Juin 2023
26 Juin 2023
Septembre 2023
Octobre 2023
Novembre 2023
Décembre 2023
2024
Consultez les compte-rendu de :
Janvier 2024
Février 2024
Mars 2024
Avril 2024
Mai 2024
Juin 2024
Septembre 2024
Octobre 2024
Novembre 2024
Décembre 2024
2025
Consultez les procès-verbaux de :
DÉLIBERATIONS
DÉCISIONS DU MAIRE
2025
Consultez les délibérations du :
- Conseil municipal du 20 janvier 2025 :
- CCMA-Modif annexe 2 convention partenariat OPAH-RU
- Contrat e-Collectivités pour eMagnus (Berger Levrault) logiciels compta
- Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol par EPV 34
- Installations classées-Avis construction et exploitation parc éolien de la Fraubée
- Projet de ferme agrivoltaïque par Kronos Solar – Avis du conseil municipal
- Remaniement cadastral – Transfert de parcelles dans le domaine public communal
- Conseil municipal du 24 février 2025 :
- Adhésion à la Fourrière Départementale de la Mayenne – Année 2025
- Adhésion CANUT téléphonie bâtiments communaux et école
- Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget général
- Autorisation dépenses investissement avant vote BP 2025
- Compte Financier Unique 2024 – Budget général
- Compte Financier Unique 2024 – Lotissement Belle Étoile
- Compte Financier Unique 2024 – Lotissement la Motte Goyer
- Compte Financier Unique 2024 – Lotissement La Noë
- Contrat de location et de maintenance du photocopieur de l’étage de la mairie
- Contrat Point et sauvegarde TOUILLER maintenance informatique mairie et école
- Convention études et chantiers 2025
- Local du 2 Grande rue – Validation des avenants 1 et 2 PREVOSTO
- Remaniement cadastral – Transfert de parcelles dans le domaine public communal
- Révision des statuts du syndicat Territoire d’énergie Mayenne – Acceptation expresse
- Transfert de la compétence DT-DICT à Territoire d’énergie Mayenne
- Transfert de propriétés des voies privées dans le domaine
- Validation subvention rénovation façade 2025
- Conseil municipal du 17 mars 2025 :
- Adoption du budget primitif 2025 – Budget général
- Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement Belle Étoile
- Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement La Motte Goyer
- Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement La Noë
- CCMA-Convention MAD centre culturel à l’EEA 2024 2027
- CLECT – approbation rapport CCMA 2025
- Contrat de maintenance logiciel et assistance technique – Tableau d’affichage
- Fixation du taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour l’année 2025
- Local du 2 Grande rue – Modification avenant 1 MO
- Vestiaires du stade – Contrat SOCOTEC vérification installations élec
- Conseil municipal du 26 mai 2025 :
- Adhésion CANUT postes téléphoniques
- ALSH Lilas Plage – Fonctionnement et tarifs 2025 2026
- Attribution des subventions aux associations – Année 2025
- Local 2 Grande rue – Convention avec ENEDIS raccordement
- Parcelles rue des Guillardières – Classement dans le domaine public
- Participation ALSH LP communes extérieures charges fonctionnement 2025 2026
- Participation école communes extérieures charges fonctionnement 2024 2025
- Participation financière ULIS 2024 2025
- Réception MIS Mayenne Ombrières parking boulodrome
- Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité
- Tarifs cantine 2025 2026 Tarifs garderie périscolaire 2025 2026
- Tarifs garderie périscolaire 2025 2026
- Conseil municipal du 23 juin 2025 :
- Aliénation de bien communaux – Modification n°3
- Attribution pour la mise à disposition à la Société Mayenne Ombrières du parking du complexe sportif
- Avenant 1 Convention argent de poche
- Avenant 1 convention financement OPAH OPAH-RU
- Convention ACM Enfance – Modification
- DMA – Décision modificative n° 1 du budget général
- Local du 2 Grande rue – Validation de l’avenant 1 lot 9 LGP
- Local du 2 Grande rue – Validation sous-traitant lot 1 Le Savoir Ferreira
- Multi-Accueil Chapi-Chapo – Création d’un poste d’apprenti d’auxiliaire puériculture
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Salle polyvalente – Contrat de maintenance pour le désenfumage et l’alarme
- Tableau des emplois et des effectifs – Modification au 01 09 2025
- Conseil municipal du 15 septembre 2025 :
- Cimetière – Création d’un carré militaire
- Contrat 3D Ouest pour le logiciel de gestion des salles et du matériel
- Contrat type ALCOME
- DMA – Décision modificative n° 2 du budget général
- GESCIME – Prestation cartographique du logiciel de gestion du cimetière
- Local du 2 Grande rue – Validation avenants aux lots 2-8-9-11-12
- Local du 2 Grande rue – Validation sous-traitant lot 5 Miroiterie LEBRUN
- Mayenne Ingénierie – Adhésion par le biais de la CCMA
- Modification 2 Contrat e-Collectivités pour eMagnus (Berger Levrault) pour logiciel compta
- Projet d’éclairage public – Rues Bad Liebenzell, du Parc et Impasse Bel Air
- Renouvellement du contrat de services BLES BL CONNECT
- Conseil municipal du 13 octobre 2025 :
2025
Consultez les décisions du Maire :
- Décision du maire fixation loyer local BAE
- Décision du maire Mise à disposition précaire de terrains communaux – Année 2025
- Décision du maire autorisation avocat représentation tribunal
- Décision du maire MAD bâtiments associations
- Décision du maire REGIE AVANCE CB
- Décision du maire Fixation loyer 8 grande rue
- Décision du maire Clôture régie avances centre de loisirs
- Décision du maire Clôture régie avances MPE
- Décision du maire Autorisation avocat représentation tribunal pour démolition
- Décision du maire Fixation loyer local BAE 1er étage















