Vie municipale

Consultez les compte-rendu de :

Janvier 2024
Février 2024
Mars 2024
Avril 2024
Mai 2024
Juin 2024
Septembre 2024
Octobre 2024
Novembre 2024
Décembre 2024

Consultez les procès-verbaux de :

Janvier 2025
Février 2025
Mars 2025
Mai 2025
Juin 2025
Septembre 2025
Octobre 2025

Décembre 2025

Consultez les délibérations du :

• Conseil municipal du 20 janvier 2025 :

1. CCMA-Modif annexe 2 convention partenariat OPAH-RU
2. Contrat e-Collectivités pour eMagnus (Berger Levrault) logiciels compta
3. Implantation d’une centrale photovoltaïque au sol par EPV 34
4. Installations classées-Avis construction et exploitation parc éolien de la Fraubée
5. Projet de ferme agrivoltaïque par Kronos Solar – Avis du conseil municipal
6. Remaniement cadastral – Transfert de parcelles dans le domaine public communal

• Conseil municipal du 24 février 2025 :

1. Adhésion à la Fourrière Départementale de la Mayenne – Année 2025
2. Adhésion CANUT téléphonie bâtiments communaux et école
3. Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget général
4. Autorisation dépenses investissement avant vote BP 2025
5. Compte Financier Unique 2024 – Budget général
6. Compte Financier Unique 2024 – Lotissement Belle Étoile
7. Compte Financier Unique 2024 – Lotissement la Motte Goyer
8. Compte Financier Unique 2024 – Lotissement La Noë
9. Contrat de location et de maintenance du photocopieur de l’étage de la mairie
10. Contrat Point et sauvegarde TOUILLER maintenance informatique mairie et école
11. Convention études et chantiers 2025
12. Local du 2 Grande rue – Validation des avenants 1 et 2 PREVOSTO
13. Remaniement cadastral – Transfert de parcelles dans le domaine public communal
14. Révision des statuts du syndicat Territoire d’énergie Mayenne – Acceptation expresse
15. Transfert de la compétence DT-DICT à Territoire d’énergie Mayenne
16. Transfert de propriétés des voies privées dans le domaine
17. Validation subvention rénovation façade 2025

• Conseil municipal du 17 mars 2025 :

1. Adoption du budget primitif 2025 – Budget général
2. Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement Belle Étoile
3. Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement La Motte Goyer
4. Adoption du budget primitif 2025 – Lotissement La Noë
5. CCMA-Convention MAD centre culturel à l’EEA 2024 2027
6. CLECT – approbation rapport CCMA 2025
7. Contrat de maintenance logiciel et assistance technique – Tableau d’affichage
8. Fixation du taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour l’année 2025
9. Local du 2 Grande rue – Modification avenant 1 MO
10. Vestiaires du stade – Contrat SOCOTEC vérification installations élec

• Conseil municipal du 26 mai 2025 :

1. Adhésion CANUT postes téléphoniques
2. ALSH Lilas Plage – Fonctionnement et tarifs 2025 2026
3. Attribution des subventions aux associations – Année 2025
4. Local 2 Grande rue – Convention avec ENEDIS raccordement
5. Parcelles rue des Guillardières – Classement dans le domaine public
6. Participation ALSH LP communes extérieures charges fonctionnement 2025 2026
7. Participation école communes extérieures charges fonctionnement 2024 2025
8. Participation financière ULIS 2024 2025
9. Réception MIS Mayenne Ombrières parking boulodrome
10. Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité
11. Tarifs cantine 2025 2026 Tarifs garderie périscolaire 2025 2026
12. Tarifs garderie périscolaire 2025 2026

• Conseil municipal du 23 juin 2025 :

1. Aliénation de bien communaux – Modification n°3
2. Attribution pour la mise à disposition à la Société Mayenne Ombrières du parking du complexe sportif
3. Avenant 1 Convention argent de poche
4. Avenant 1 convention financement OPAH OPAH-RU
5. Convention ACM Enfance – Modification
6. DMA – Décision modificative n° 1 du budget général
7. Local du 2 Grande rue – Validation de l’avenant 1 lot 9 LGP
8. Local du 2 Grande rue – Validation sous-traitant lot 1 Le Savoir Ferreira
9. Multi-Accueil Chapi-Chapo – Création d’un poste d’apprenti d’auxiliaire puériculture
10. Ouverture d’une ligne de trésorerie
11. Salle polyvalente – Contrat de maintenance pour le désenfumage et l’alarme
12. Tableau des emplois et des effectifs – Modification au 01 09 2025

• Conseil municipal du 15 septembre 2025 :

1. Cimetière – Création d’un carré militaire
2. Contrat 3D Ouest pour le logiciel de gestion des salles et du matériel
3. Contrat type ALCOME
4. DMA – Décision modificative n° 2 du budget général
5. GESCIME – Prestation cartographique du logiciel de gestion du cimetière
6. Local du 2 Grande rue – Validation avenants aux lots 2-8-9-11-12
7. Local du 2 Grande rue – Validation sous-traitant lot 5 Miroiterie LEBRUN
8. Mayenne Ingénierie – Adhésion par le biais de la CCMA
9. Modification 2 Contrat e-Collectivités pour eMagnus (Berger Levrault) pour logiciel compta
10. Projet d’éclairage public – Rues Bad Liebenzell, du Parc et Impasse Bel Air
11. Renouvellement du contrat de services BLES BL CONNECT

• Conseil municipal du 13 octobre 2025 :

1. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2. Cimetière – Reprise concessions
3. Communauté de Communes du Mont des Avaloirs – Rapports Annuels d’Activités 2024
4. PLUi – Suppression du linéaire commercial
5. Vente parcelle AP 465

• Conseil municipal du 01 décembre 2025 :

1. Adhésion groupement commandes TEM
2. Avenant 1 convention OPAH RU
3. Déplacement chemin boorie-échange COMMUNE ANDRE
4. DMA – Décision modificative n° 3 du budget général
5. Feu d’artifice 2025 – Remboursement franchise dommages véhicule tiers
6. Fixation des tarifs communaux pour l’année 2026
7. Immeuble sis 29 Grande rue et 1A rue Chevreuil – Autorisation de dépôt plainte
8. Instauration du compte épargne-temps (CET)
9. Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
10. Modif statuts CCMA
11. Protection Sociale Complémentaire – Volet santé
12. Rénovation et surélévation du Local du 2 Grande rue – Validation des avenants au marché des lots 2 et 3
13. Vente du lot n°10 du lotissement de la Motte Goyer

Consultez les décisions du Maire :

1. Décision du maire fixation loyer local BAE
2. Décision du maire Mise à disposition précaire de terrains communaux – Année 2025
3. Décision du maire autorisation avocat représentation tribunal
4. Décision du maire MAD bâtiments associations
5. Décision du maire REGIE AVANCE CB
6. Décision du maire Fixation loyer 8 grande rue
7. Décision du maire Clôture régie avances centre de loisirs
8. Décision du maire Clôture régie avances MPE
9. Décision du maire Autorisation avocat représentation tribunal pour démolition
10. Décision du maire Fixation loyer local BAE 1er étage